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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CELL O MATT
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BIO S NET
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BIO S NET
CELL O MATT société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1490651
Date de dépôt :
26/09/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/09/2008
BIO S NET de CELL O MATT

Présentation de la marque BIO S NET

Déposée le 26 septembre 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CELL O MATT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BIO S NET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CELL O MATT domicilié(e) 12 rue des Vignes, Frotey-les-Vesoul, 70000 VESOUL (dossier no 2125748) - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 316 777 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SAUVAGE domicilié(e) (dossier no 2125748) - France.

La marque BIO S NET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1490651.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BIO S NET est expirée depuis le 26 septembre 2008.

CELL O MATT a également déposé les autres marques suivantes : BIO-S-NET , CELL-O-MATT , CELL-O-MATT , CELL-O-MATT


CELL O MATT société à responsabilité limitée - 12 rue des Vignes, Frotey-les-Vesoul, 70000 VESOUL (dossier no 2125748) - France - SIREN 340316777


CABINET SAUVAGE - (dossier no 2125748) - France


Renouvellement sans limitation le 14 septembre 1998 n°2125748 - Publication au BOPI 1998-09-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-11

Inscription le 4 novembre 1998 - Changement d'adresse n°266301 - Publication au BOPI 1998-11-04

Tissus, produits textiles et en particulier linge de lit incorporant dans leur tissage un fil métallique guipé.